scorpionnette
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 Posted: 13/04/2008 23:27:40 Post subject: Déclaration des droits de l'homme et du forumeur. |
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Décrété par l'ensemble des forumeurs qui l'ont décrété en février 2008.
Préambule
L'ensemble des forumeurs Français, convaincu que l'oubli et le mépris des droits naturels de l'individu sont les principales causes des malheurs des personnes, a résolu d'exposer dans une déclaration solennelle ces droits sacrés et inaliénables, afin que les réclamations des forumeurs, fondées désormais sur des principes simples et incontestables, conduisent au bonheur de tous.
Art. 01.
Les forumeurs sont libres et égaux en droits. Personne ne peut se soustraire aux règles élémentaires de respect d'autrui, ni membre, ni modérateur, ni administrateur.
Art. 02.
Le but de tout forum est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l'Homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sureté, et la résistance à l'oppression.
Art. 03.
La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi, l'exercice des droits naturels de chaque homme n'a de bornes que celles qui assurent aux autres membres d'un forum la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par le règlement.
Art. 04.
Nul membre ne peut être accusé, sanctionné ni bannis que dans les cas déterminés par le règlement. Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis. Les sanctions ne doivent être utilisés qu'en cas extrême, avec parcimonie, ne doivent pas être systématiques et doivent toujours être justifiés : un mp comprendra par conséquent le nom du modérateur sanctionnant, la raison de la sanction en rapport avec le ou les articles du règlement du forum ainsi que la durée, puis la sanction sera enregistré dans un fichier publique accessible à tous.
Art. 05.
La Loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires, et nul ne peut être puni qu'en vertu d'une règle établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée.
Art. 06.
Tout membre étant présumé innocent jusqu'à ce qu'il ait été déclaré coupable, s'il est jugé indispensable de le sanctionner, toute rigueur qui ne serait pas nécessaire doit être sévèrement réprimée par l'administration.
Art. 07.
Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l'ordre public établi par les règles.
Art. 08.
La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'Homme : tout forumeur peut donc écrire librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par le règlement.
Art. 09.
La garantie des droits de l'Homme et du forumeur nécessite une force publique de modération : cette force est donc instituée pour l'avantage de tous, et non pour l'utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée. Les règles devront être appliqués par des personnes respectueuses des membres inscrits, digne de confiance et irréprochable. Ils doivent être choisis pour leur compétences d'écoutes, d'ouverture d'esprit et de discernement.
Art. 10.
Tout forum dans lequel la garantie des Droits n'est pas assurée, ne peut prétendre être un véritable espace de discussion et de liberté.
L'administration doit être à l'écoute de ceux qui constituent le forum, et le cas échéant, dégrader un modérateur accumulant les abus et les plaintes des membres.
Art. 11.
La moderation doit être exemplaire et donc délivré par des personnes exemplaires dans leur comportement. Ils ne doivent cumuler les fonctions de modérateur sur différents forums que dans des proportions raisonnables pour assurer un encadrement de qualité.
Art. 12.
La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé. On ne peut supprimer un sujet s'il n'est pas en contradiction avec le règlement établie préalablement.
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